Réunion du Conseil Municipal le 29/01/2024

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 29 janvier 2024, à 20h, à la Salle
Michel Bon, rue des Capucins.

Ordre du jour :

• Élection du secrétaire de séance
• Approbation des PV des séances du 10/12/2023 et 21/12/2023
• Information du conseil: bilan du premier mois de mandat
• Décisions municipales
• Retrait de la délibération N°2023-16/11-89 portant décision modificative du budget principal
• Retrait de la délibération N°2023-16/11-100 relative au placement de fonds sur Compte à Terme du Trésor Public
• Retrait de la délibération N°2023-26/09-66 relative au rachat d’un emprunt contracté auprès de l’établissement bancaire Crédit Agricole
• Retrait de la délibération N°2023-21/12-116 relative à la désignation des délégués au PETR
• Fixation du nombre d’administrateurs au CCAS
• Élection des membres siégeant au Conseil d’Administration du CCAS
• Désignation des représentants au sein des Établissements Publics locaux d’Enseignement
• Désignation des représentants au sein du Comité des fêtes
• Adhésion au Comité National d’Action Sociale et désignation d’un délégué élu
• RIFSEEP: modification des bénéficiaires
• Augmentation de la quotité hebdomadaire de service d’un agent supérieure à 10%
• Création d’un emploi non-permanent pour accroissement temporaire d’activité
• Information du conseil: Rapport Social Unique 2022
• Gratuité de l’inscription à la Médiathèque municipale
• Définition des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables: modification des périmètres
• Questions diverses