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Urbanisme > PLU

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Règlement

Consultez le règlement du Plan Local D’Urbanisme de Cazères Sur Garonne :

  • Modes d’occupation ou d’utilisation du sol
  • Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité en fonction des zones
  • Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère en fonction des zones
  • Equipements et réseaux en fonction des zones

Carte

Consultez le document graphique des zones du Plan Local d’Urbanisme.

Documents annexes

Pièces écritesPièces graphiques
Liste des servitudes d’utilités publiquesPlan des servitudes d’utilités publiques
Servitude T7Zonage règlementaire PPR Sécheresse
Arrêté préfectoral PPRNZonage règlementaire PPRN
Note de présentation PPRNPlan réseau AEP
Règlement PPRNPlan réseaux eaux usées
Règlement PPRS6.2.3 Plan zonage assainissement collectif
Arrêté classement sonore
Arrêté zone d’exposition au plomb
Plan de classement sonore
Annexe 1 – Aménagement du PontPlan DPU
Schéma
REGISTRE ENQUETE PUBLIQUE 1
REGISTRE ENQUETE PUBLIQUE 2
Réseaux eaux pluviales centre bourg 1
Réseaux eaux pluviales centre bourg 2
Réseaux eaux pluviales centre bourg 3
Suite des pièces écrites
Pièce 0 – Pièces administratives
Pièce 1 – RP Diag socio éco
Pièce 1 – RP – Justification et incidences
Pièce 1 – RP- EIE
Pièce 2 – PADD Cazeres
Piece 3 – OAP
Piece A – Avis PPA
Piece B – Avis AE
Piece C – PV Commissiare enquêteur
Piece D – Rapport & conclus.Commissaire enquêteur 1
Piece D – Rapport & conclus.Commissaire enquêteur 2
Bordereau des piecesCouverture PLU
Conclusion et avis du commissaire enquêteur PLUDéliberation PLU
Notes annexées délibération approbation – Cazères-v290519Publicité demat PLU 1
Publicité demat PLU 2

Mise à jour D.P.U. : Droit de préemption

Délibération droit de préemptionArrêté droit de préemption

Modifications PLU

Modifs n°1Modifs n°2
Délibération 2019 83 PLU
Annexe 2019 83 modif PLU 4
Annexe 2019 83 pub
Règlement du PLU
Notice
Règlement PLU n° 2 MODIFICATION SIMPLIFIÉE SEPTEMBRE 2022
Délibération
Arrêté du 16-03-2021
Arrêté du 29-06-21
CAZERES délibération 2eme modif simplifiée
Dernière mise à jour de cette page :
17 septembre 2024

— Cazères bouge

Dimanche 15 Déc. 2024

Marché de Noël et feu d’artifice

  • À partir de 10 h
  • Le 15/12/2024
  • Place Henri Barbusse et Jardin public
Mardi 31 Déc. 2024

Soirée réveillon du Nouvel An

  • À partir de 20 h
  • Le 31/12/2024
  • 70 € avec repas - soirée dansante - animations
  • Salle des Fêtes Michel Bon
  • Réservations jusqu'au 12 décembre 2024 au 07 69 67 27 52 ou QR code sur l'affiche
Dimanche 05 Jan. 2025

L’affaire Paillasson – Fantaisie lyrique

  • À partir de 16 h
  • Le 05/01/2025
  • Maison Garonne
  • Les folies champêtres