- N° 2025-001 – Attribution du marché relatif à l’émission de titres restaurants dématérialisés pour les agents de la commune (voir)
- N° 2025-002 – Conclusion d’une convention d’honoraires avec le Cabinet de Me LACOMBE-BOUVIALE (voir)
- N° 2025-003 – Acceptation de sous-traitance pour la réalisation de la signalisation verticale et horizontale Bld Jean Jaurès (voir)
- N° 2025-004 – Demande de subvention pour le projet de rénovation de la toiture de la Maison pour Tous (voir)
- N° 2025-005 – Demande de subvention pour le renouvellement des aires de jeux du Parc du Ramier (voir)
- N° 2025-006 – Demande de subvention pour le renouvellement des jeux extérieurs de l’école maternelle de la Croix de l’Olivier (voir)
- N° 2025-007 – Constitution d’une régie de recette Maison Garonne (voir)
- N° 2025-008 – Constitution d’une régie de recettes piscine municipale (voir)
- N° 2025-009 – Acceptation de sous-traitance pour la réalisation de la signalisation verticale et horizontale du Bld Jean Jaurès (voir)
- N° 2025-009 – Portant défense en justice contre l’action contentieuse intentée par M.RIVIERE (voir)
- décision portant rectification d’erreur matérielle dans la numérotation d’une décision municipale (voir)
- N° 2024-001 – Subventionnement des travaux du centre bourg tranche 3 du 5 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-002 – Attribution du marché subséquent de maîtrise d’oeuvre n ° 8 tranche 3 du 5 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-003 -Conclusion d’une convention travaux d’urbanisation tranche 3 du 5 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-004 -Contrat cadre fourniture de gaz naturel du 9 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-005 – Conclusion contrat gré à gré fourniture électricité pour éclairage public du 9 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-006 -Attribution marché subséquent maîtrise d’oeuvre n° 9 perspectives et panneaux tranche 3 du 9 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-007 -Virement de crédits budgétaires budget principal 2023 investissement du 16 janvier 2024 (voir)
- N° 2024-008 -Demande de subvention rénovation énergétique école de la Croix de l’Olivier du 5 février 2024 (voir)
- N° 2024-009 -Attribution marché subséquent de maîtrise d’oeuvre n°10 pour la réalisation des permis d’aménager relatifs aux travaux de requalification du Centre Bourg (voir)
- N° 2024-010 – Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats « DELOITTE » (voir)
- N° 2024-011 -Conclusion d’une convention d’honoraires avec le Cabinet Tricoire (voir)
- N° 2024-012 -Acceptation de sous-traitance pour la fourniture et pose de mobilier urbain (voir)
- N° 2024-013 -Acceptation de sous-traitance pour la signalisation horizontale et verticale (voir)
- N° 2024-014 -Acceptation de sous-traitance pour la pose de pavés et de bordures (voir)
- N° 2024-015 -Acceptation de sous-traitance pour la fourniture et mise en oeuvre de grave bitume et d’enrobés (voir)
- N° 2024-016 -Avenant n°1 au contrat de bail conclu entre la SCI BERMAG et la commune de Cazeres (voir)
- N° 2024-017 -Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats « Deloitte » (voir)
- N° 2024-018 -Acceptation de sous-traitance pour la pose de bordures, pavés et dalles de pierre Lot1 (voir)
- N° 2024-019 -Attribution du marché fourniture et acheminement électricité pour les points d’éclairage public (voir)
- N° 2024-020 -Demande de subvention d’investissement – renouvellement du parc informatique (voir)
- N° 2024-021 -Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats « Deloitte » (voir)
- N° 2024-022 -Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocat « Deloitte » (voir)
- N° 2024-023 -Attribution du marché subséquent de maîtrise d’oeuvre 11 centre bourg (voir)
- N° 2024-024 -Attribution du marché assurance (voir)
- N° 2024-025 -Attribution du marché entretien et nettoyage des locaux scolaires (voir)
- N° 2024-026 -Avenant 1 contrat Alt’Expert élec (voir)
- N° 2024-027 -Attribution du marché relatif à l’entretien et le nettoyage des locaux scolaires (voir)
- N° 2024-028 -Conclusion d’une convention d’honoraires avec la société d’avocats Deloitte (voir)
- N° 2024-029 -Demande de subvention d’investissement auprès du CD31 pour l’acquisition d’une balayeuse de voirie (voir)
- N° 2024-030 -Convention de mise à disposition de site à titre gracieux au profit du Service d’Incendie et de Secours de la Haute-Garonne (voir)
- N° 2024-031 -Cession de 4 armes de la Police Municipale à un professionnel agréé (voir)
- N° 2024-032 -Acceptation de sous-traitance pour l’implantation et la création de fosses d’arbres suivant plan de calepinage fourni (voir)
- N° 2024-033 -M57 fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre (voir)
- N° 2024-034 -Attribution de marché relatif à la fourniture et acheminement d’électricité inférieure ou égale à 36 KVA (voir)
- N° 2024-035 -Attribution de marché relatif à la fourniture et acheminement d’électricité supérieure à 36 KVA (voir)
